Portail de l'information géographique de Mayotte

Mentions légales

imprimer la pageenvoyer à un amiréduire la taille des caractèresAugmenter la taille des caractères

www.geomayotte.fr (.yt), portail de l'information géographique de Mayotte, est animé et mis à jour par les membres du club SIG de Mayotte.

Editorial

Les membres de l'équipe-projet réalise cette partie.

Conception et développement

La conception du site a été réalisée par les sociétés Alkante et Des Mondes Singuliers

ALKANTE SAS

1 rue du Chène Morand

35510 Cesson-Sevigné

Des Mondes Singuliers

35 bis Boulevard de la Liberté

35000 Rennes

Le portail est géré par les outils RESPIRE et PRODIGE.

Hebergement

L’hébergement est assuré par la société ETIC

ZI Kaweni - BP 376 - 97600 Mamoudzou - Mayotte

Legislation

La plateforme de partage GéoMayotte est soumise à la legislation française et européenne. L'utilisateur et le consommateur a un droit d'accès, de modification, de rectification des données se trouvant sur le site en lien avec la loi du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés. Toute demande relative à cette loi sont à faire à l'adresse suivante : admin@geomayotte.fr.

Il est interdit de reproduire, vendre, distribuer, diffuser, publier sous quelque forme que ce soit, les données, l'ergonomie de la plateforme, les documents sans avoir au préalable demander les autorisations à l'administateur de la plateforme et de celle du détenteur de la donnée conformément au code français de la propriété intellectuelle et les dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs.

Toutes ces données diffusées sur le portail sont donc soumises à réserve. Les droits de reproduction sont limités et l'adresse du site doit être mise en exergue sur chacune des reproductions.

Il est à noter que les informations mises en ligne tout comme les documents, vidéos, images, liens sont donnés à titre indicatif.

Les données et les cartes peuvent être en décalage avec la réalité, il est donc recommandé de les utiliser avec certaines précautions. De plus, ces dernières ne peuvent être utilisés en aucune manière dans le cadre d'un recours juridique quelquonque, n'ayant aucune valeur réglementaire, juste un but informatif.

 

haut page